mouvement d'horlogerie
Design suisse · 146023 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 146023
- Numéro de demande
- 2021-00324
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 30 avr. 2021
- Enregistré
- 27 mai 2021
- Publié
- 31 mai 2021
- Protégé jusqu’au
- 30 avr. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 30 avr. 2046
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 mars 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 30.04.2026 → 30.04.2031
Publié dans Swissreg le 09.03.2026
- 31 mai 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.05.2021
Parties
Créateur
Ander Ugarte
Genève
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.