Zweiräder-Rahmenelemente
Design suisse · 146032 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 146032
- Numéro de demande
- 2021-00266
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 12-11 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 7 avr. 2021
- Enregistré
- 27 mai 2021
- Publié
- 31 mai 2021
- Protégé jusqu’au
- 7 avr. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 7 avr. 2046
- Priorité
- EM 008198402 08.10.2020
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mars 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 07.04.2026 → 07.04.2031
Publié dans Swissreg le 30.03.2026
- 31 mai 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.05.2021
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.