Tisch, Tisch-Teil, Stühle
Design suisse · 146098 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 146098
- Numéro de demande
- 2021-00407
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement06-03 Ameublement06-06 Ameublement
- Déposé
- 8 juin 2021
- Enregistré
- 28 juin 2021
- Publié
- 30 juin 2021
- Protégé jusqu’au
- 8 juin 2026
- Prolongeable jusqu’au
- 8 juin 2046
- Priorité
- EM 008404149-0001 18.01.2021EM 008404149-0002 18.01.2021EM 008404149-0003 18.01.2021EM 008404149-0004 18.01.2021
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.06.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.