fermoir de bracelet de montre
Design suisse · 146218 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 146218
- Numéro de demande
- 2021-70043
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 20 juil. 2021
- Enregistré
- 1 août 2021
- Publié
- 27 oct. 2021
- Protégé jusqu’au
- 20 juil. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 20 juil. 2046
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 juin 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 20.07.2026 → 20.07.2031
Publié dans Swissreg le 09.06.2026
- 27 oct. 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
Parties
Créateur
Ander Ugarte
Genève
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.