Stuhl

Design suisse · 146237 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
146237
Numéro de demande
2021-70059
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
3 août 2021
Enregistré
15 août 2021
Publié
21 août 2023
Protégé jusqu’au
3 août 2026
Prolongeable jusqu’au
3 août 2046
Priorité
EM 008428692-0001 09.02.2021
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Designs

Stuhl, reproduction 1Stuhl, reproduction 2Stuhl, reproduction 3Stuhl, reproduction 4Stuhl, reproduction 5Stuhl, reproduction 6Stuhl, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 21.08.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.