Montre de table

Design suisse · 146503 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
146503
Numéro de demande
2021-70311
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-01 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
2 déc. 2021
Enregistré
3 janv. 2022
Publié
3 janv. 2022
Protégé jusqu’au
2 déc. 2026
Prolongeable jusqu’au
2 déc. 2046
Source
Swissreg

Designs

Montre de table, reproduction 1Montre de table, reproduction 2Montre de table, reproduction 3Montre de table, reproduction 4Montre de table, reproduction 5Montre de table, reproduction 6Montre de table, reproduction 7Montre de table, reproduction 8

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 août 2022

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    CODE41 Sàrl, Chemin de Mornex 3, 1003 Lausanne → CODE41 SA, Chemin de Mornex 3, 1003 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 08.08.2022

  2. 3 janv. 2022

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2022

Parties

Titulaire

CODE41 SA

Chemin de Mornex 3, 1003 Lausanne

Créateur

d'Amore Claudio

Mézières

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.