cadran de montre
Design suisse · 146528 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 146528
- Numéro de demande
- 2021-70273
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 19 nov. 2021
- Enregistré
- 19 janv. 2022
- Publié
- 19 mai 2024
- Protégé jusqu’au
- 19 nov. 2026
- Prolongeable jusqu’au
- 19 nov. 2046
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 19.05.2024
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.