Schleppgasdüsen, Schleppgasdüsen-Teile
Design suisse · 146648 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 146648
- Numéro de demande
- 2022-00141
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 7 designs
- Classes
- 23-03 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 16 mars 2022
- Enregistré
- 27 mars 2022
- Publié
- 27 mars 2022
- Protégé jusqu’au
- 16 mars 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 16 mars 2047
- Priorité
- EM 008700298 22.09.2021
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mars 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 27.03.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.