connecteur
Design suisse · 146662 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 146662
- Numéro de demande
- 2022-00159
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 23-01 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 24 mars 2022
- Enregistré
- 3 avr. 2022
- Publié
- 3 avr. 2022
- Protégé jusqu’au
- 24 mars 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 24 mars 2047
- Priorité
- GB GB6168552 05.10.2021GB GB6168553 05.10.2021GB GB6168554 05.10.2021GB GB6168555 05.10.2021
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Les parties représentées en pointillés sur les designs Nos 1 et 4 servent uniquement à la compréhension et ne font pas partie de la portée de la protection revendiquée dans ce modèle.
Design 2
Les parties représentées en bleu sur les designs Nos 2 et 3 servent uniquement à la compréhension et ne font pas partie de la portée de la protection revendiquée dans ce modèle.
Design 3
Les parties représentées en bleu sur les designs Nos 2 et 3 servent uniquement à la compréhension et ne font pas partie de la portée de la protection revendiquée dans ce modèle.
Design 4
Les parties représentées en pointillés sur les designs Nos 1 et 4 servent uniquement à la compréhension et ne font pas partie de la portée de la protection revendiquée dans ce modèle.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 avr. 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 03.04.2022
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.