carrures de montres
Design suisse · 146723 · En vigueur
Designs
Design 1
Les parties représentées en pointillés sont exclues de la protection.
Design 2
Les parties représentées en pointillés sont exclues de la protection.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 146723
- Numéro de demande
- 2022-00221
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 21 avr. 2022
- Enregistré
- 1 mai 2022
- Publié
- 18 oct. 2022
- Protégé jusqu’au
- 21 avr. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 21 avr. 2047
- Description
- Les parties représentées en pointillés sont exclues de la protection.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 18.10.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.