Kapsel

Design suisse · 146759 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
146759
Numéro de demande
2022-00157
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
09-05 Emballages et récipients
Déposé
23 mars 2022
Enregistré
20 mai 2022
Publié
20 mai 2022
Protégé jusqu’au
23 mars 2027
Prolongeable jusqu’au
23 mars 2047
Priorité
EM 008725931-0001 14.10.2021
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Designs

Kapsel, reproduction 1Kapsel, reproduction 2Kapsel, reproduction 3Kapsel, reproduction 4Kapsel, reproduction 5Kapsel, reproduction 6Kapsel, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2022

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.