montre

Design suisse · 146777 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
146777
Numéro de demande
2022-00263
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
11 mai 2022
Enregistré
31 mai 2022
Publié
31 mai 2022
Protégé jusqu’au
11 mai 2027
Prolongeable jusqu’au
11 mai 2047
Source
Swissreg

Designs

montre, reproduction 1montre, reproduction 2montre, reproduction 3montre, reproduction 4montre, reproduction 5montre, reproduction 6montre, reproduction 7montre, reproduction 8

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 août 2022

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    CODE41 Sàrl, Chemin de Mornex 3, 1003 Lausanne → CODE41 SA, Chemin de Mornex 3, 1003 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 08.08.2022

  2. 31 mai 2022

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2022

Parties

Titulaire

CODE41 SA

Chemin de Mornex 3, 1003 Lausanne

Créateur

Claudio d'Amore

Mézières

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.