Bett, Bett-Teil
Design suisse · 146798 · En vigueur
Designs
Design AA_BETT_180 1
Design AA_BETT_180 2
Design AA_BETT_180 3
Design AA_BETT_180 4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 146798
- Numéro de demande
- 2022-00276
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 06-02 Ameublement
- Déposé
- 23 mai 2022
- Enregistré
- 17 juin 2022
- Publié
- 17 juin 2022
- Protégé jusqu’au
- 23 mai 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 23 mai 2047
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 17.06.2022
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.