embout de drainage, dispositif de drainage
Design suisse · 146919 · En vigueur
Designs
Design 1
Le design de l'embout de drainage est illustré par les représentations 1.1 à 1.8. Les représentations 1.2 et 1.4 sont des vues en coupe longitudinale, en perspective, de l'embout de drainage illustré dans les représentations 1.1 et 1.3, respectivement. La représentation 1.6 est une vue en coupe longitudinale, de côté, de l'embout de drainage illustré dans la représentation 1.5. Les représentations 1.7 et 1.8 montrent l'embout de drainage assemblé à d'autres éléments mis en surbrillance en vert et ne faisant pas partie du design. Le design du dispositif de drainage assemblé est illustré par les représentations 2.1 et 2.2.
Design 2
Le design de l'embout de drainage est illustré par les représentations 1.1 à 1.8. Les représentations 1.2 et 1.4 sont des vues en coupe longitudinale, en perspective, de l'embout de drainage illustré dans les représentations 1.1 et 1.3, respectivement. La représentation 1.6 est une vue en coupe longitudinale, de côté, de l'embout de drainage illustré dans la représentation 1.5. Les représentations 1.7 et 1.8 montrent l'embout de drainage assemblé à d'autres éléments mis en surbrillance en vert et ne faisant pas partie du design. Le design du dispositif de drainage assemblé est illustré par les représentations 2.1 et 2.2.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 146919
- Numéro de demande
- 2022-00427
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 23-01 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 9 sept. 2022
- Enregistré
- 18 sept. 2022
- Publié
- 18 sept. 2022
- Protégé jusqu’au
- 9 sept. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 9 sept. 2047
- Description
- Le design de l'embout de drainage est illustré par les représentations 1.1 à 1.8. Les représentations 1.2 et 1.4 sont des vues en coupe longitudinale, en perspective, de l'embout de drainage illustré dans les représentations 1.1 et 1.3, respectivement. La représentation 1.6 est une vue en coupe longitudinale, de côté, de l'embout de drainage illustré dans la représentation 1.5. Les représentations 1.7 et 1.8 montrent l'embout de drainage assemblé à d'autres éléments mis en surbrillance en vert et ne faisant pas partie du design. Le design du dispositif de drainage assemblé est illustré par les représentations 2.1 et 2.2.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 nov. 2023
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne
Publié dans Swissreg le 03.11.2023
- 18 sept. 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 18.09.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.