Tischteil
Design suisse · 146958 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 146958
- Numéro de demande
- 2022-00476
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-06 Ameublement
- Déposé
- 3 oct. 2022
- Enregistré
- 13 oct. 2022
- Publié
- 13 oct. 2024
- Protégé jusqu’au
- 3 oct. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 3 oct. 2047
- Priorité
- EM 008931034 07.04.2022
- Description
- Die gestrichelten Linien dienen lediglich zur Veranschaulichung und sind nicht Teil des beanspruchten Musters.
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Die gestrichelten Linien dienen lediglich zur Veranschaulichung und sind nicht Teil des beanspruchten Musters.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB,, München, Zweigniederlassung Basel, Hirschgässlein 11, 4051 Basel → Vossius & Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 13 oct. 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.10.2024
- 13 oct. 2024
Publié après ajournement
- Date de publication
- 13.10.2024
Publié dans Swissreg le 13.10.2024
Parties
Titulaire
Gabriele Brachmann
82008 Unterhaching, DE
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.