montre, boitier de montre

Design suisse · 146978 · En vigueur

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
146978
Numéro de demande
2022-00494
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
17 oct. 2022
Enregistré
30 oct. 2022
Publié
20 avr. 2025
Protégé jusqu’au
17 oct. 2027
Prolongeable jusqu’au
17 oct. 2047
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2025

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2025

  2. 20 avr. 2025

    Publié après ajournement

    Date de publication
    20.04.2025

    Publié dans Swissreg le 20.04.2025

Parties

Titulaire

PATEK PHILIPPE SA GENEVE

41, Rue du Rhône, 1204 Genève

Mandataire

P&TS Marques SA

Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Créateur

Thierry Stern

Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.