parte di sella
Design suisse · 146980 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 146980
- Numéro de demande
- 2022-00498
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 30-04 Soins et manipulation des animaux
- Déposé
- 18 oct. 2022
- Enregistré
- 30 oct. 2022
- Publié
- 30 oct. 2022
- Protégé jusqu’au
- 18 oct. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 18 oct. 2047
- Priorité
- EM 009124977 05.08.2022
- Langue de la procédure
- italien
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 oct. 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.10.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.