Christbaumkugeln-Anhänger

Design suisse · 146999 · En vigueur

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
146999
Numéro de demande
2022-00502
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
11-05 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
19 oct. 2022
Enregistré
2 nov. 2022
Publié
2 nov. 2022
Protégé jusqu’au
19 oct. 2027
Prolongeable jusqu’au
19 oct. 2047
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 nov. 2022

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.