partie de conteneur

Design suisse · 147032 · En vigueur

Designs

Vue de perspective; vue de face; vue côté droit; vue de derrière; vue côté gauche; vue de dessus; vue de dessous; les lignes pointillées illustrent des parties du modèle qui ne font pas partie du dessin revendiqué. Les lignes brisées point/tirets représentent les limites du modèle revendiqué et ne font pas partie du modèle revendiqué.

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
147032
Numéro de demande
2022-00566
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
09-01 Emballages et récipients
Déposé
10 nov. 2022
Enregistré
20 nov. 2022
Publié
20 nov. 2022
Protégé jusqu’au
10 nov. 2027
Prolongeable jusqu’au
10 nov. 2047
Priorité
US 29/838,214 11.05.2022
Description
Vue de perspective; vue de face; vue côté droit; vue de derrière; vue côté gauche; vue de dessus; vue de dessous; les lignes pointillées illustrent des parties du modèle qui ne font pas partie du dessin revendiqué. Les lignes brisées point/tirets représentent les limites du modèle revendiqué et ne font pas partie du modèle revendiqué.
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2022

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.