Aufzugskabine
Design suisse · 147153 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147153
- Numéro de demande
- 2023-00003
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 11 designs
- Classes
- 12-05 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 31 déc. 2022
- Enregistré
- 23 janv. 2023
- Publié
- 10 juil. 2025
- Protégé jusqu’au
- 31 déc. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 31 déc. 2047
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juil. 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 10.07.2025
- 10 juil. 2025
Publié après ajournement
- Date de publication
- 10.07.2025
Publié dans Swissreg le 10.07.2025
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.