Tischschmuck

Design suisse · 147184 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
147184
Numéro de demande
2023-00041
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
11-02 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
26 janv. 2023
Enregistré
15 févr. 2023
Publié
15 févr. 2023
Protégé jusqu’au
26 janv. 2028
Prolongeable jusqu’au
26 janv. 2048
Priorité
EM 009201148-0001 07.10.2022
EM 009201148-0002 07.10.2022
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Designs

Design 1

Tischschmuck, reproduction 1Tischschmuck, reproduction 2Tischschmuck, reproduction 3Tischschmuck, reproduction 4

Design 2

Tischschmuck, reproduction 1Tischschmuck, reproduction 2Tischschmuck, reproduction 3Tischschmuck, reproduction 4

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mai 2024

    Transféré

    Titulaire
    Betolz GmbH, Senefelderstrasse 4a, 63594 Hasselroth, Allemagne → BH Designmanufaktur GmbH, Senefelderstrasse 4a, 63594 Hasselroth, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 03.05.2024

  2. 15 févr. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.