Tischschmuck
Design suisse · 147184 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147184
- Numéro de demande
- 2023-00041
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 26 janv. 2023
- Enregistré
- 15 févr. 2023
- Publié
- 15 févr. 2023
- Protégé jusqu’au
- 26 janv. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 26 janv. 2048
- Priorité
- EM 009201148-0001 07.10.2022EM 009201148-0002 07.10.2022
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mai 2024
Transféré
- Titulaire
- Betolz GmbH, Senefelderstrasse 4a, 63594 Hasselroth, Allemagne → BH Designmanufaktur GmbH, Senefelderstrasse 4a, 63594 Hasselroth, Allemagne
Publié dans Swissreg le 03.05.2024
- 15 févr. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.02.2023
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.