Cadran de montre

Design suisse · 147263 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
147263
Numéro de demande
2023-00157
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
16 mars 2023
Enregistré
26 mars 2023
Publié
29 mars 2023
Protégé jusqu’au
16 mars 2028
Prolongeable jusqu’au
16 mars 2048
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mars 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.