Bracelet de montre
Design suisse · 147290 · En vigueur
Designs
La face extérieure grisée du bracelet est utilisée à titre d'illustration. Est ici revendiquée toute combinaison d'une quelconque couleur de la face extérieure du bracelet avec la couleur telle que représentée sur la face intérieure du bracelet. Les parties représentées en pointillés sont exclues de la protection et ne servent qu'à illustrer le positionnement du bracelet.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147290
- Numéro de demande
- 2023-00167
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 20 mars 2023
- Enregistré
- 2 avr. 2023
- Publié
- 2 avr. 2023
- Protégé jusqu’au
- 20 mars 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 20 mars 2048
- Description
- La face extérieure grisée du bracelet est utilisée à titre d'illustration. Est ici revendiquée toute combinaison d'une quelconque couleur de la face extérieure du bracelet avec la couleur telle que représentée sur la face intérieure du bracelet. Les parties représentées en pointillés sont exclues de la protection et ne servent qu'à illustrer le positionnement du bracelet.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 02.04.2023
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.