Jardinière

Design suisse · 147351 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
147351
Numéro de demande
2023-00247
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
25-02 Unités et éléments de construction
Déposé
25 avr. 2023
Enregistré
3 mai 2023
Publié
3 mai 2023
Protégé jusqu’au
25 avr. 2028
Prolongeable jusqu’au
25 avr. 2048
Priorité
EM 015001661 27.10.2022
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

Jardinière, reproduction 1Jardinière, reproduction 2Jardinière, reproduction 3Jardinière, reproduction 4Jardinière, reproduction 5Jardinière, reproduction 6

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mai 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

Parties

Titulaire

VERTIGE INTERNATIONAL

4 rue René Martrenchar, 33150 Cenon, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève CP 61, 1226 Thônex

Créateur

Didier Demonchy

Arcachon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.