Véhicules

Design suisse · 147436 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
147436
Numéro de demande
2023-00324
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
12-08 Moyens de transport et de levage
Déposé
3 juin 2023
Enregistré
21 juin 2023
Publié
21 juin 2023
Protégé jusqu’au
3 juin 2028
Prolongeable jusqu’au
3 juin 2048
Source
Swissreg

Designs

Design TERA MiracleONE

Véhicules, reproduction 1Véhicules, reproduction 2Véhicules, reproduction 3

Design TERA MiracleTWO

Véhicules, reproduction 1Véhicules, reproduction 2Véhicules, reproduction 3

Design TERA Cargo

Véhicules, reproduction 1Véhicules, reproduction 2Véhicules, reproduction 3

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.