Schuhe, Schuhteile

Design suisse · 147459 · En vigueur

Designs

Design Fig. 1-7

Design Fig. 8-14

Design Fig. 15-21

Design Fig. 22-27

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
147459
Numéro de demande
2023-00361
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 4 designs
Classes
02-04 Habillement et mercerie
Déposé
22 juin 2023
Enregistré
2 juil. 2023
Publié
2 juil. 2023
Protégé jusqu’au
22 juin 2028
Prolongeable jusqu’au
22 juin 2048
Priorité
US 29/882,807 19.01.2023
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juil. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 02.07.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.