Regale, Sideboards, Korpus, Bank, Tische, Möbelgriff
Design suisse · 147532 · En vigueur
Designs
Design Quadora 1
Design Quadora 2
Design Quadora 3
Design Quadora 4
Design Quadora 5
Design Quadora 6
Design Quadora 7
Design Quadora 8
Design Quadora 9
Design Quadora 10
Design Quadora 11
Design Quadora 12
Design Quadora 13
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147532
- Numéro de demande
- 2023-00395
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 13 designs
- Classes
- 06-04 Ameublement
- Déposé
- 14 juil. 2023
- Enregistré
- 17 août 2023
- Publié
- 17 août 2023
- Protégé jusqu’au
- 14 juil. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 14 juil. 2048
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 août 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 17.08.2023
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.