Ornementation

Design suisse · 147535 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 147535
Numéro de demande: 2023-00429
Statut: En vigueur
Dépôt: Dépôt multiple, 2 designs
Classes: 32-00 Symboles graphiques, logos et motifs de surface
Déposé: 10 août 2023
Enregistré: 20 août 2023
Publié: 20 août 2023
Protégé jusqu’au: 10 août 2028
Prolongeable jusqu’au: 10 août 2048
Priorité: EM 015011871-0001 17.02.2023
EM 015011871-0002 17.02.2023
Langue de la procédure: français
Source: Swissreg

Designs

Design 1

Design 2

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

20 août 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 20.08.2023

Parties

Titulaire

MISSONI S.p.A.

Via Luigi Rossi, 52, 21040 Sumirago (Varese), IT

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Créateur

Alessandro Parascandolo

Spormaggiore

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.