Hocker, Tabouret, Beistelltisch

Design suisse · 147632 · En vigueur

Designs

Design Form Nr. 02 Hocker

Design Form Nr. 03 Tabouret

Design Form Nr. 04 Beistelltisch

Design Form Nr. 07 Hocker

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
147632
Numéro de demande
2023-00515
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 4 designs
Classes
06-01 Ameublement
06-03 Ameublement
Déposé
3 oct. 2023
Enregistré
24 oct. 2023
Publié
24 oct. 2023
Protégé jusqu’au
3 oct. 2028
Prolongeable jusqu’au
3 oct. 2048
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.