Hocker, Tabouret, Beistelltisch
Design suisse · 147632 · En vigueur
Designs
Design Form Nr. 02 Hocker
Design Form Nr. 03 Tabouret
Design Form Nr. 04 Beistelltisch
Design Form Nr. 07 Hocker
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147632
- Numéro de demande
- 2023-00515
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement06-03 Ameublement
- Déposé
- 3 oct. 2023
- Enregistré
- 24 oct. 2023
- Publié
- 24 oct. 2023
- Protégé jusqu’au
- 3 oct. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 3 oct. 2048
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 24.10.2023
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.