Macchine per pulire pavimenti

Design suisse · 147662 · En vigueur

Designs

Design MODELLO 1

Design MODELLO 2

Design MODELLO 3

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
147662
Numéro de demande
2023-00569
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
15-05 Machines
Déposé
6 nov. 2023
Enregistré
19 nov. 2023
Publié
19 nov. 2023
Protégé jusqu’au
6 nov. 2028
Prolongeable jusqu’au
6 nov. 2048
Priorité
EM 015020910 09.05.2023
Langue de la procédure
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 19.11.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.