Montres, boîtier de montre

Design suisse · 147763 · En vigueur

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Design 5

Design 6

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
147763
Numéro de demande
2023-00718
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 6 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
21 déc. 2023
Enregistré
3 janv. 2024
Publié
3 janv. 2024
Protégé jusqu’au
21 déc. 2028
Prolongeable jusqu’au
21 déc. 2048
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 janv. 2024

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.