Ornementation
Design suisse · 147835 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147835
- Numéro de demande
- 2023-00474
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 32-00 Symboles graphiques, logos et motifs de surface
- Déposé
- 11 sept. 2023
- Enregistré
- 6 févr. 2024
- Publié
- 6 févr. 2024
- Protégé jusqu’au
- 11 sept. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 11 sept. 2048
- Source
- Swissreg
Designs
Design Mug TIPI Hiver
Design Mug TIPI ETE
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 févr. 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 06.02.2024
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.