Fond de palette
Design suisse · 147881 · En vigueur
Designs
Design 1
Les parties représentées en pointillés dans les designs no. 1 et 2 servent uniquement à la compréhension et ne font pas partie de la portée de la protection revendiquée. L'image no 1/8 de chacun des designs no. 1 et 2 représente le fond de palette objet de la protection assemblé à un dessus de palette dessiné en pointillés. Les images no 2/8 à 8/8 de chacun des designs no. 1 et 2 représentent le fond de palette seul.
Design 2
Les parties représentées en pointillés dans les designs no. 1 et 2 servent uniquement à la compréhension et ne font pas partie de la portée de la protection revendiquée. L'image no 1/8 de chacun des designs no. 1 et 2 représente le fond de palette objet de la protection assemblé à un dessus de palette dessiné en pointillés. Les images no 2/8 à 8/8 de chacun des designs no. 1 et 2 représentent le fond de palette seul.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147881
- Numéro de demande
- 2024-00080
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 09-08 Emballages et récipients
- Déposé
- 19 févr. 2024
- Enregistré
- 3 mars 2024
- Publié
- 3 mars 2024
- Protégé jusqu’au
- 19 févr. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 19 févr. 2049
- Priorité
- US 29/910,822 24.08.2023
- Description
- Les parties représentées en pointillés dans les designs no. 1 et 2 servent uniquement à la compréhension et ne font pas partie de la portée de la protection revendiquée. L'image no 1/8 de chacun des designs no. 1 et 2 représente le fond de palette objet de la protection assemblé à un dessus de palette dessiné en pointillés. Les images no 2/8 à 8/8 de chacun des designs no. 1 et 2 représentent le fond de palette seul.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mars 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 03.03.2024
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.