Montres
Design suisse · 147923 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147923
- Numéro de demande
- 2024-00119
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 11 mars 2024
- Enregistré
- 24 mars 2024
- Publié
- 10 avr. 2024
- Protégé jusqu’au
- 11 mars 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 11 mars 2049
- Description
- A l'exception des couleurs représentées sur le bracelet et le cadran, aucune autre couleur n'est revendiquée.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
A l'exception des couleurs représentées sur le bracelet et le cadran, aucune autre couleur n'est revendiquée.
Design 2
A l'exception des couleurs représentées sur le bracelet et le cadran, aucune autre couleur n'est revendiquée.
Design 3
A l'exception des couleurs représentées sur le bracelet et le cadran, aucune autre couleur n'est revendiquée.
Design 4
A l'exception des couleurs représentées sur le bracelet et le cadran, aucune autre couleur n'est revendiquée.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 avr. 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.