Radfelge

Design suisse · 147983 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
147983
Numéro de demande
2024-00197
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-16 Moyens de transport et de levage
Déposé
11 avr. 2024
Enregistré
21 avr. 2024
Publié
21 avr. 2024
Protégé jusqu’au
11 avr. 2029
Prolongeable jusqu’au
11 avr. 2049
Priorité
CN 202330682977.6 20.10.2023
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Designs

Radfelge, reproduction 1Radfelge, reproduction 2Radfelge, reproduction 3Radfelge, reproduction 4Radfelge, reproduction 5Radfelge, reproduction 6Radfelge, reproduction 7Radfelge, reproduction 8

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2024

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 21.04.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.