Montre-bracelet
Design suisse · 147990 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147990
- Numéro de demande
- 2024-00144
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 19 mars 2024
- Enregistré
- 24 avr. 2024
- Publié
- 7 janv. 2025
- Protégé jusqu’au
- 19 mars 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 19 mars 2049
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 07.01.2025
- 7 janv. 2025
Publié après ajournement
- Date de publication
- 07.01.2025
Publié dans Swissreg le 07.01.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.