montres-bracelets
Design suisse · 148022 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 148022
- Numéro de demande
- 2024-00239
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 25 mai 2005
- Enregistré
- 6 mai 2024
- Publié
- 6 mai 2024
- Protégé jusqu’au
- 25 mai 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 25 mai 2030
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Design 3
Design 4
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2025
Objets déposés
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 25.05.2030 → 25.05.2030
- Date de radiation
- 15.05.2025
- Motif de radiation
- Renonciation
Publié dans Swissreg le 15.05.2025
- 15 mai 2025
Publication
Publié dans Swissreg le 15.05.2025
- 17 avr. 2025
Rectifié
- Titulaire
- Gerald G. SA, c/o La Fabrique du Temps Louis Vuitton SA, Rue Alphonse-Large 11, 1217 Meyrin → Daniel R. SA, c/o La Fabrique du Temps Louis Vuitton SA, Rue Alphonse-Large 11, 1217 Meyrin
Publié dans Swissreg le 17.04.2025
- 27 mars 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 25.05.2025 → 25.05.2030
Publié dans Swissreg le 27.03.2025
- 6 mai 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 06.05.2024
- 6 mai 2024
Rectifié
- Titulaire
- Daniel R. SA, c/o La Fabrique du Temps Louis Vuitton SA, Rue Alphonse-Large 11, 1217 Meyrin → Gerald G. SA, c/o La Fabrique du Temps Louis Vuitton SA, Rue Alphonse-Large 11, 1217 Meyrin
Publié dans Swissreg le 06.05.2024
- 6 mai 2024
Divisé ou partiellement transféré
Publié dans Swissreg le 06.05.2024
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.