Uhrengehäuse-Verzierungen
Design suisse · 148030 · En vigueur
Designs
Design 16
Design 18
Design 19
Design 22
Design 23
Design 24
Design 25
Design 26
Design 28
Design 29
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 148030
- Numéro de demande
- 2024-00235
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 10 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 30 avr. 2024
- Enregistré
- 10 mai 2024
- Publié
- 7 oct. 2026
- Protégé jusqu’au
- 30 avr. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 30 avr. 2049
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 7 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern → FMP Fuhrer Marbach & Partner AG, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 7 oct. 2026
Objets déposés
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 30.04.2029 → 30.04.2029
- Date de radiation
- 07.10.2026
- Motif de radiation
- Renonciation
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 7 oct. 2026
Publié après ajournement
- Date de publication
- 07.10.2026
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.