Meuble à tiroirs
Design suisse · 148054 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 148054
- Numéro de demande
- 2024-00263
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-03 Ameublement
- Déposé
- 22 mai 2024
- Enregistré
- 2 juin 2024
- Publié
- 2 juin 2024
- Protégé jusqu’au
- 22 mai 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 22 mai 2049
- Priorité
- US 29/920,686 12.12.2023
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juin 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.