Meuble à tiroirs

Design suisse · 148054 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
148054
Numéro de demande
2024-00263
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-03 Ameublement
Déposé
22 mai 2024
Enregistré
2 juin 2024
Publié
2 juin 2024
Protégé jusqu’au
22 mai 2029
Prolongeable jusqu’au
22 mai 2049
Priorité
US 29/920,686 12.12.2023
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juin 2024

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.