Cigarette électronique

Design suisse · 148119 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
148119
Numéro de demande
2024-00309
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
27-07 Tabac et articles pour fumeurs
Déposé
18 juin 2024
Enregistré
9 juil. 2024
Publié
9 juil. 2024
Protégé jusqu’au
18 juin 2029
Prolongeable jusqu’au
18 juin 2049
Source
Swissreg

Designs

Design Toujours+ 1

Cigarette électronique, reproduction 1Cigarette électronique, reproduction 2Cigarette électronique, reproduction 3Cigarette électronique, reproduction 4Cigarette électronique, reproduction 5Cigarette électronique, reproduction 6Cigarette électronique, reproduction 7Cigarette électronique, reproduction 8

Design Toujours+ 2

Cigarette électronique, reproduction 1Cigarette électronique, reproduction 2Cigarette électronique, reproduction 3Cigarette électronique, reproduction 4Cigarette électronique, reproduction 5Cigarette électronique, reproduction 6Cigarette électronique, reproduction 7Cigarette électronique, reproduction 8

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juil. 2024

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 09.07.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.