Semelles de chaussures
Design suisse · 148126 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 148126
- Numéro de demande
- 2024-00337
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 02-04 Habillement et mercerie
- Déposé
- 5 juil. 2024
- Enregistré
- 14 juil. 2024
- Publié
- 14 juil. 2024
- Protégé jusqu’au
- 5 juil. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 5 juil. 2049
- Priorité
- EM 015065322-0001 02.07.2024
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juil. 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.07.2024
Parties
Créateur
Gianni Frasson
35018 San Martino di Lupari, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.