Motocicletta

Design suisse · 148322 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
148322
Numéro de demande
2024-00529
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-11 Moyens de transport et de levage
Déposé
4 nov. 2024
Enregistré
17 nov. 2024
Publié
17 nov. 2024
Protégé jusqu’au
4 nov. 2029
Prolongeable jusqu’au
4 nov. 2049
Priorité
JP 2024-009297 08.05.2024
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2024

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 17.11.2024

Parties

Créateur

Rafael C. De Araujo

SP 04710-090 Sao Paulo, BR

Takao Mikami

351-0193 Saitama, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.