Parte di spazzaneve

Design suisse · 148373 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
148373
Numéro de demande
2024-00603
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-13 Moyens de transport et de levage
Déposé
20 déc. 2024
Enregistré
30 déc. 2024
Publié
1 sept. 2025
Protégé jusqu’au
20 déc. 2029
Prolongeable jusqu’au
20 déc. 2049
Priorité
JP 2024-013513 01.07.2024
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 1 sept. 2025

    Publié après ajournement

    Date de publication
    01.09.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

Parties

Titulaire

Honda Motor Co., Ltd.

1-1, Minami-Aoyama 2-chome, Minato-ku, Tokyo 107-8556, JP

Mandataire

Praxi Intellectual Property SA

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Créateur

Kazuto Oya

Saitama, 351-0193, JP

Kazuo Miyamoto

Saitama, 351-0193, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.