Motocycle

Design suisse · 148387 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
148387
Numéro de demande
2024-00565
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-11 Moyens de transport et de levage
Déposé
26 nov. 2024
Enregistré
14 janv. 2025
Publié
14 janv. 2025
Protégé jusqu’au
26 nov. 2029
Prolongeable jusqu’au
26 nov. 2049
Priorité
IN 418616-001 31.05.2024
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

Motocycle, reproduction 1Motocycle, reproduction 2Motocycle, reproduction 3Motocycle, reproduction 4Motocycle, reproduction 5Motocycle, reproduction 6Motocycle, reproduction 7Motocycle, reproduction 8Motocycle, reproduction 9Motocycle, reproduction 10

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2025

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 14.01.2025

Parties

Titulaire

Eicher Motors Limited

#296, Rajiv Gandhi Salai (Old Mahabalipuram Road) Elcot SEZ, Sholinganallur, 600119 Chennai (Tamil Nadu), IN

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Créateur

Kashyap Josyula

600119 Chennai, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.