Élément de grille de plafond allongé, élément structurel de grille de plafond
Design suisse · 148396 · En vigueur
Designs
Design 1
Les parties représentées en pointillés servent uniquement à la compréhension et ne font pas partie de la portée de la protection revendiquée.
Design 2
Les parties représentées en pointillés servent uniquement à la compréhension et ne font pas partie de la portée de la protection revendiquée.
Design 3
Les parties représentées en pointillés servent uniquement à la compréhension et ne font pas partie de la portée de la protection revendiquée.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 148396
- Numéro de demande
- 2024-00601
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 25-02 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 20 déc. 2024
- Enregistré
- 20 janv. 2025
- Publié
- 20 janv. 2025
- Protégé jusqu’au
- 20 déc. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 20 déc. 2049
- Priorité
- US 29/953,378 22.07.2024US 29/953,430 22.07.2024US 29/953,437 22.07.2024
- Description
- Les parties représentées en pointillés servent uniquement à la compréhension et ne font pas partie de la portée de la protection revendiquée.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 20.01.2025
Parties
Créateur
A98 AK72 Bray, IE
DC20015 Washington, US
Dublin 6, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.