Motoscooter
Design suisse · 148430 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 148430
- Numéro de demande
- 2025-00036
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-11 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 30 janv. 2025
- Enregistré
- 9 févr. 2025
- Publié
- 9 févr. 2025
- Protégé jusqu’au
- 30 janv. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 30 janv. 2050
- Priorité
- JP 2024-016184 05.08.2024
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 févr. 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 09.02.2025
Parties
Créateur
Kentaro Taji
Saitama, 351-0193, JP
Genichi Kito
Saitama, 351-0193, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.