moyens de transport maritime
Design suisse · 148488 · En vigueur
Designs
Design 1
Les vues représentent des moyens de transport maritime avec des foils escamotables; les vues 1.1 à 1.8 représentent un premier moyen de transport maritime avec une cabine de pilotage tandis que les vues 2.1 à 2.8 représentent un second moyen de transport maritime sans cabine de pilotage. Les parties représentées en pointillés sont exclues de la protection.
Design 2
Les vues représentent des moyens de transport maritime avec des foils escamotables; les vues 1.1 à 1.8 représentent un premier moyen de transport maritime avec une cabine de pilotage tandis que les vues 2.1 à 2.8 représentent un second moyen de transport maritime sans cabine de pilotage. Les parties représentées en pointillés sont exclues de la protection.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 148488
- Numéro de demande
- 2025-00097
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 12-06 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 6 mars 2025
- Enregistré
- 16 mars 2025
- Publié
- 16 mars 2025
- Protégé jusqu’au
- 6 mars 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 6 mars 2050
- Description
- Les vues représentent des moyens de transport maritime avec des foils escamotables; les vues 1.1 à 1.8 représentent un premier moyen de transport maritime avec une cabine de pilotage tandis que les vues 2.1 à 2.8 représentent un second moyen de transport maritime sans cabine de pilotage. Les parties représentées en pointillés sont exclues de la protection.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 mars 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 16.03.2025
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.