Sessel

Design suisse · 148520 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
148520
Numéro de demande
2025-00057
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
15 févr. 2025
Enregistré
31 mars 2025
Publié
31 mars 2025
Protégé jusqu’au
15 févr. 2030
Prolongeable jusqu’au
15 févr. 2050
Source
Swissreg

Designs

Sessel, reproduction 1Sessel, reproduction 2Sessel, reproduction 3Sessel, reproduction 4

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2025

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.