Elektro-Motorrad
Design suisse · 148598 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 148598
- Numéro de demande
- 2025-00192
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-11 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 24 avr. 2025
- Enregistré
- 21 mai 2025
- Publié
- 21 mai 2025
- Protégé jusqu’au
- 24 avr. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 24 avr. 2050
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 juin 2025
Adresse du créateur modifiée
- Designer
- Alex Stalder, 8702 Herrliberg → Alex Stalder, 8704 Herrliberg
Publié dans Swissreg le 06.06.2025
- 21 mai 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.