Feuerwaffen-Mündungsbremse
Design suisse · 148855 · En vigueur
Designs
Design Tears of Fire
Design Tears of Fire Basic
Design Tears of Fire SD
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 148855
- Numéro de demande
- 2025-00498
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 22-01 Armes, articles de chasse et de pêche
- Déposé
- 9 nov. 2025
- Enregistré
- 1 déc. 2025
- Publié
- 1 déc. 2025
- Protégé jusqu’au
- 9 nov. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 9 nov. 2050
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.